Novembre 2015

1 Général
Nos conditions générales s'appliquent à toutes les transactions commerciales courantes et futures entre nous et l'acheteur, même si nous ne sommes pas en désaccord avec des conditions d'achat particulières ou des confirmations contraires que nous rejetons expressément par la présente. Au moment où la commande est passée, les conditions sont considérées comme acceptées, mais au plus tard lorsque la marchandise est acceptée par l'acheteur ou ses agents. Notre confirmation écrite est requise pour toute modification de ces conditions dans le cadre de chaque contrat individuel. Nous conservons les données personnelles pour les besoins des relations contractuelles ou précontractuelles
L'acheteur ne peut prétendre à aucun droit d'utilisation des droits d'auteur industriels appartenant à Kiesel par le biais d'un contrat d'achat ou de contrats d'achat. Le matériel protégé par le droit d'auteur ne peut être utilisé qu'avec l'approbation écrite de Kiesel, à condition qu'il ne soit pas expiré. L'utilisation directe ou indirecte de matériel protégé par le droit d'auteur (par exemple, des photographies de produits), ayant été téléchargé ou photographié à partir de notre site web ou modifié à l'aide d'équipement technique, est interdite.

2 Prix et offres
Nos offres sont sans engagement en matière de prix, de quantité, de délais de livraison et de disponibilité, et ne représentent donc pas des offres au sens juridique du terme. Le contrat est conclu dès l'acceptation de la commande par le client. L'acceptation peut également être conclue implicitement, notamment par l'exécution de la commande. Tout refus de la commande de notre part sera envoyé immédiatement par écrit par la poste , mais au plus tard dans les 5 jours ouvrables après la réception de la commande. Nos prix affichés sont toujours strictement nets, c'est-à-dire sans taxes. Sauf accord écrit contraire, nos prix de vente sont ceux applicables le jour de la livraison.

3 Livraison et expédition
Sauf accord contraire, l'expédition est aux frais et aux risques de l'acheteur. Si des prix de transport payés sont convenus, l'acheteur doit assumer les frais de transport et de livraison rapide. Les événements de force majeure, tels que les grèves, les lockouts, les pénuries de matières premières et d'énergie et autres, nous libèrent de notre obligation de livraison pendant la durée de ces perturbations. De tels événements nous autorisent également à résilier le contrat en totalité ou en partie, sans que l'acheteur ait droit à une indemnisation.
Le risque est transféré au client dès l’expédition de la marchandise en partance de l’usine ou de l’entrepôt. Sauf accord contraire, les marchandises sont expédiées à notre discrétion sans garantie du transport le moins cher et le plus rapide.
L'entente de dates et de délais de livraison n'équivaut pas à des achats à date fixe au sens juridique, sauf s'ils sont expressément indiqués comme tels.

4 Conteneurs, Palettes
Les conteneurs qui ne sont pas facturés séparément ne sont pas retournables. Un délai de retour de 30 jours s'applique aux emballages retournables. Les emballages doivent nous être retournés en parfait état et être réutilisables. Une fois le délai expiré, ils seront facturés à l'acheteur soit au coût de remplacement, soit au tarif de location. Ces factures sont payables immédiatement à la réception, sans déduction. Des palettes doivent être remises en échange à la livraison. Si les palettes ne sont pas restituées, nous avons le droit de les facturer au prix coûtant immédiatement à la livraison . En cas de retour ultérieur des palettes, une note de crédit sera émise.

5 Conditions de paiement
Sauf si un accord contraire a été spécifiquement conclu, un paiement anticipé complet (100 %) est exigé. Si des conditions de paiement particulières sont accordées, l'acheteur sera en défaut s'il ne paie pas avant la date d'échéance. À partir de cette date, nous facturons les intérêts de retard prévus par la loi ; nous nous réservons le droit de faire valoir un recours plus élevé en dommages et intérêts.
Les lettres de change et les chèques ne sont acceptés que sous condition. Si un paiement ou une lettre de change ou un chèque fait l'objet d'un protêt, toutes nos créances envers l'acheteur deviennent immédiatement exigibles. Nous sommes en droit de rappeler d'autres lettres de change ou chèques en circulation et d'exiger le paiement immédiat en espèces. Il en va de même si notre client ne paie pas immédiatement en espèces une lettre de change de tiers contestée, déposée chez nous. En cas de défaut du débiteur, nous sommes en droit de nous retirer des commandes non exécutées ou d'exiger un paiement anticipé. Il en va de même si, après la conclusion du contrat, nous avons connaissance de circonstances qui font douter de la solvabilité de l'acheteur. L'acheteur ne peut faire valoir aucun droit à une exécution différente des dispositions ci-dessus dans des cas particuliers.

6 Réserve de propriété
Nous nous réservons la propriété des marchandises livrées jusqu'au paiement intégral de toutes nos créances découlant de la relation commerciale, même si les marchandises ont déjà été vendues à un tiers. L'acheteur a le droit révocable de vendre ou de transformer les marchandises sous réserve de propriété. Les créances de l'acheteur à l'égard de tierces parties résultant de la revente ou de l'utilisation de la marchandise sont considérées, dès leur survenance, comme nous étant cédées en garantie de toutes nos créances résultant de cette relation commerciale. L'acheteur n'est pas autorisé à mettre en gage la marchandise réservée ou à en transférer la propriété à titre de garantie.